Six groupes de produits sont programmés, et la plupart des entreprises n'en connaissent que deux

Le débat public sur le passeport numérique de produit (DPP) a porté sur deux choses : les vêtements et les batteries. C'est là qu'est allée la couverture presse, et cela a laissé des industries entières convaincues que les règles visent quelqu'un d'autre.

L'ESPR Working Plan 2025-2030 en liste davantage.

Ce qui est programmé

Le plan de travail, adopté sous la référence COM(2025) 187 le 16 avril 2025, programme des actes délégués pour le fer et l'acier, le textile et l'habillement, les pneumatiques, l'aluminium, le meuble et les matelas. L'électronique et les TIC ne figurent pas dans le premier plan de travail et sont attendues plus tard, tandis que les produits de construction suivent désormais leur propre voie : le plan de travail du règlement Produits de construction pour 2026-2029, publié en décembre 2025, programme un acte délégué DPP pour les matériaux de construction au T2 2027. Les emballages et les substances chimiques sont à l'étude, avec des recouvrements respectivement vers le règlement emballages et REACH.

Le fer et l'acier sont indicativement premiers, avec un acte délégué au T4 2026. Le textile, les pneumatiques et l'aluminium suivent indicativement aux T3-T4 2027. Le meuble est indicativement en 2028 et les matelas en 2029, en deux sous-catégories distinctes.

Chacune de ces dates est indicative. Elles viennent d'un plan de travail, pas d'un texte juridique, et chaque acte ajoute une période transitoire de 18 à 36 mois avant que quoi que ce soit ne s'applique. Deux dates sont fixées dans la loi et méritent d'être distinguées clairement : le registre DPP de l'UE est en service depuis le 20 juillet 2026, un jour après l'échéance de l'article 13, et le passeport batterie est obligatoire dès le 18 février 2027 au titre d'un tout autre règlement.

Pourquoi la liste va au-delà des catégories en tête d'affiche

Lisez les six groupes comme des matériaux plutôt que comme des industries et la portée change.

Les pneumatiques entraînent l'automobile et la logistique. Le fer, l'acier et l'aluminium entraînent le bâtiment, la machine-outil, l'électroménager, l'emballage et tout ce qui est fabriqué à partir de demi-produits métalliques. Le meuble et les matelas entraînent les mousses, les textiles, les adhésifs et les revêtements. Très peu d'industriels ne touchent aucun de ces groupes.

La question à se poser n'est pas « mon secteur est-il sur la liste ». C'est « est-ce que quelque chose que je fabrique, ou que je mets dans ce que je fabrique, relève d'un de ces groupes ». L'obligation de passeport atteint l'opérateur économique qui met le produit sur le marché, et l'obligation sur les données atteint tous ceux qui sont en amont, par les contrats.

La revue à mi-parcours

Une revue à mi-parcours du plan de travail est prévue pour 2028. Elle peut ajouter des groupes de produits et en reprogrammer d'autres.

Pour une entreprise aujourd'hui hors liste, c'est la date à surveiller, et c'est aussi pourquoi « nous ne sommes pas concernés » est une position assortie d'une date de réexamen plutôt qu'une réponse définitive.

Que faire de cette liste

Cartographiez vos lignes de produits face aux six groupes et marquez celles qui en touchent deux ou plus, car elles portent la date effective la plus proche. Suivez les actes adoptés plutôt que le plan de travail, parce que le plan vous donne l'ordre et les actes vous donnent les exigences. Et traitez toute catégorie sans acte adopté comme « par étapes dès 2027 » dans vos propres documents de planification, ce qui garde vos déclarations internes exactes quand les dates bougent.

Le détail complet par catégorie est dans notre calendrier réglementaire.

Sources

• ESPR Working Plan 2025-2030, COM(2025) 187 final, adopté le 16 avril 2025, y compris la revue à
• mi-parcours de 2028.
• Règlement (UE) 2024/1781 (ESPR), règlement (UE) 2023/1542 (règlement Batteries).