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L'acier et l'aluminium passent avant la mode pour le DPP
Le premier acte délégué ESPR est attendu pour le fer et l'acier, avant le textile. Ce que cela change si vous fabriquez ou achetez des pièces métalliques.
Demandez à une salle pleine d'industriels à qui s'adresse le passeport numérique de produit (DPP) et la plupart répondront la mode. La couverture presse a parlé de textile, le débat sur la durabilité a parlé de vêtement, et l'industrie du métal a largement supposé qu'elle avait des années devant elle.
Le plan de travail européen dit l'inverse. Le fer et l'acier sont programmés avant le textile.
Ce que le plan de travail programme réellement
L'ESPR Working Plan 2025-2030, adopté le 16 avril 2025 sous la référence COM(2025) 187, fixe l'ordre dans lequel les groupes de produits reçoivent leurs actes délégués. Le fer et l'acier viennent en premier, avec un acte délégué indicativement au T4 2026 et une conformité environ deux ans plus tard. Le textile et l'habillement, les pneumatiques et l'aluminium sont indicativement prévus aux T3-T4 2027, avec une conformité autour de 2029.
Ces dates sont indicatives, pas des échéances légales. La date d'adoption d'un acte délégué n'est pas une date de conformité : chaque acte porte une période transitoire de 18 à 36 mois avant que l'obligation ne s'applique. C'est pourquoi la formulation honnête, pour toute catégorie sans acte adopté, est « par étapes dès 2027 », et pourquoi notre calendrier réglementaire distingue visuellement les dates fixes des dates indicatives.
Mais l'ordre compte même quand les dates bougent. Être premier dans la file signifie que votre catégorie reçoit ses règles pendant que tous les autres lisent encore celles de quelqu'un d'autre.
Pourquoi le métal est passé devant
Le raisonnement n'a rien de mystérieux. Le fer, l'acier et l'aluminium sont des matériaux à fort volume, à fortes émissions et très recyclés, avec une culture de la traçabilité déjà installée : certificats de coulée, numéros de coulée, rapports d'essai sur les matériaux. Une grande partie de ce dont un passeport a besoin existe déjà sur papier dans ces industries. Le règlement formalise une pratique au lieu de l'inventer, ce qui fait de cette catégorie un premier candidat plus simple qu'une chaîne d'approvisionnement mode à quatre niveaux sans standard de données partagé.
C'est à la fois une bonne et une mauvaise nouvelle. Bonne, parce que l'information brute existe souvent. Mauvaise, parce qu'exister ne veut pas dire être structurée, et un numéro de coulée dans un PDF joint à un e-mail n'est pas un champ de passeport.
Qui est concerné, et c'est plus large que les aciéries
C'est la partie que la plupart des entreprises manquent. Un acte délégué sur le fer et l'acier ne s'arrête pas à l'aciérie. Il concerne quiconque met sur le marché de l'UE un produit couvert, et dès lors que vos clients entrent dans le champ, vos données deviennent leur problème et donc le vôtre.
Si vous fabriquez des composants de structure, de la visserie, des pièces de fonderie, des profilés en aluminium, ou si vous fournissez des pièces métalliques à l'automobile, au bâtiment ou à la machine-outil, les exigences du passeport arrivent par les contrats de vos clients avant qu'une autorité ne frappe à votre porte. Les achats vont plus vite que le contrôle, à chaque fois.
Que faire pendant que l'acte est encore indicatif
Rien de ce qui suit n'exige de connaître la liste finale des champs.
Identifiez lesquels de vos produits entrent dans la catégorie. Pas approximativement. Ligne de produit par ligne de produit, avec les volumes, pour savoir quelle part de votre chiffre d'affaires est exposée et quand.
Demandez à vos fournisseurs de matières ce qu'ils savent prouver aujourd'hui. Origine, contenu recyclé, substances extrêmement préoccupantes. Pas ce qu'ils déclarent : ce qu'ils savent documenter. Un fournisseur à qui on n'a jamais demandé ne répondra pas vite, et certains ne sauront pas répondre du tout, ce qui est une décision d'approvisionnement qui demande des mois.
Nommez la personne responsable. Le passeport traverse durabilité, supply chain, qualité et ventes. Sans un propriétaire unique, il reste l'affaire de tous et donc de personne, le mode d'échec décrit dans qui possède le DPP dans votre entreprise.
L'avantage de l'industrie du métal, c'est que ses données existent en grande partie. Son risque, c'est de croire que cela veut dire peu de travail.
Sources
- ESPR Working Plan 2025-2030, COM(2025) 187 final, adopté le 16 avril 2025.
- Règlement (UE) 2024/1781 (écoconception des produits durables).